Découvrez comment réduire vos coûts grâce à une aide mobilité disponible pour votre entreprise et vos employés !
Vous envisagez d’encourager vos salariés à utiliser le vélo ? Encouragez l’usage du vélo parmi vos collaborateurs en suivant ce guide détaillé sur les incitations financières destinées à promouvoir la mobilité durable en entreprise.
Mobilité durable : qu'est-ce que c'est, et comment la mettre en place la dans votre entreprise ?
La mobilité durable englobe des modes de déplacement émettant peu ou pas de CO2. Aujourd’hui, la marche, le vélo et tous les transports électriques sont considérés comme durables. Elle ne se restreint pas à un seul type de transport, mais couvre plusieurs options.
Le vélo et autres cycles, le patinage à roulettes, la trottinette et le skateboard sont des véhicules à propulsion humaine parfaits pour des trajets courts sans émissions de CO2. Les transports motorisés ou assistés à faible impact environnemental utilisent des véhicules dits « propres ». La marche à pied reste une option simple et efficace pour les courtes distances.
Les véhicules dérivés du vélo, comme les vélomobiles, les vélo-taxis, les vélos cargos et les gyropodes, représentent d’autres alternatives écologiques. Enfin, les transports en commun et le covoiturage sont d’excellentes options. Elles permettent en effet de réduire le nombre de véhicules sur la route et, par conséquent, les émissions de CO2.
Quelles actions pour mettre en place une politique de mobilité durable dans votre entreprise ?
Pour mettre en place une politique de mobilité durable dans votre entreprise, plusieurs actions peuvent être envisagées.
Encouragez le covoiturage et le partage de véhicules ! Vous pouvez mettre en place un espace dédié sur les plateformes de communication interne de l’entreprise pour faciliter ces pratiques. Incitez au télétravail, lorsque cela est possible, à hauteur d’un ou deux jours par semaine. Pendant la crise du Covid-19, le télétravail a démontré une augmentation de la productivité pour de nombreuses personnes. De ce fait, cela a favorisé un meilleur équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle grâce à l’économie du temps de trajet.
Vous pouvez soutenir l’utilisation de moyens de transport non polluants tels que les vélos et les trottinettes. Encouragez l’utilisation des transports en commun. Pour les employés empruntant les mêmes itinéraires, la mise en place d’une navette d’entreprise pourrait être une initiative durable. Proposez également le Forfait Mobilités Durables à vos salariés.
En définitive, encourager les employés à repenser leurs modes de déplacement est essentiel pour assurer le succès d’une politique de mobilité durable au sein de l’entreprise. La mobilité durable est une perspective d’avenir qui promet de grands bénéfices à long terme.
Nous vous accompagnons dans votre démarche de mobilité durable !
Geovelo Entreprise est une plateforme tout-en-un qui propose des challenges vélo en entreprise. Elle permet de renforcer l’esprit d’équipe, de faciliter la gestion du Forfait Mobilités Durables, et de réduire les émissions de CO2 liées à vos déplacements professionnels.
Curieux de voir comment ça fonctionne ? Participez à une démo de Geovelo Entreprise avec un expert pour tout savoir sur ses avantages pour votre organisation.
Quelles sont les aides mobilité accordées aux entreprises pour la mise en place de la mobilité durable ?
Le Forfait Mobilités Durables, une aide mobilité incontournable pour une entreprise
Depuis le 10 mai 2020, la France a introduit le Forfait Mobilités Durables (FMD). Il succède à la prime de mobilité, pour encourager les déplacements écoresponsables des salariés entre leur domicile et leur lieu de travail. Les employeurs peuvent désormais rembourser jusqu’à 800 € par an et par salarié pour l’utilisation de transports durables tels que le vélo, le covoiturage, ou les véhicules électriques.
Ce montant est exonéré d’impôt et de charges sociales. De ce fait, il est plus avantageux pour les employeurs et les employés. Il est cumulable avec un abonnement de transport public, offrant ainsi une grande flexibilité pour ceux qui utilisent plusieurs modes de transport.
Le FMD vise à rendre les transports doux plus accessibles et à réduire l’empreinte carbone des trajets quotidiens. Pour en bénéficier, les salariés doivent opter pour des moyens de transport peu polluants.
Les options éligibles au forfait incluent le vélo (personnel ou loué), le covoiturage, et certains usages de transports publics. On compte aussi les véhicules en autopartage électriques ou hybrides, et les engins de déplacement personnels en location ou libre-service.
Toute entreprise privée française employant au moins un salarié peut bénéficier de ce dispositif, quelle que soit sa taille ou sa localisation.
La réduction d’impôt pour l’achat et la location de vélos
En complément du FMD, les entreprises fournissant des vélos à leurs employés pour leurs déplacements professionnels peuvent bénéficier d’une réduction d’impôt. Cette mesure fiscale renforce l’encouragement à utiliser des moyens de transport écologiques. Cela vise à réduire la dépendance automobile et à aligner les pratiques des entreprises avec les objectifs de développement durable.
Cette incitation financière est conçue pour réduire le coût d’investissement des entreprises dans des vélos pour leurs employés. Cela rend ces options plus attractives. Elle contribue également à l’amélioration de la santé publique et à la protection de l’environnement.
Les dépenses éligibles pour cette réduction d’impôt incluent l’achat et la location de vélos (y compris électriques), l’achat d’équipements de sécurité, mais aussi la construction ou location de stationnements vélos, l’entretien, et l’assurance des vélos utilisés pour le trajet domicile-travail.
Pour en bénéficier, les entreprises doivent être soumises à l’Impôt sur les Sociétés (IS). La réduction est limitée à 25% des coûts TTC. Pour les vélos loués, l’entreprise doit couvrir au moins 70% du coût de location.
Les primes vélo nationales, régionales et municipales
Pour bénéficier des subventions locales encourageant l’utilisation du vélo en entreprise, les résidents doivent respecter des conditions définies par les autorités locales. Ces critères peuvent varier selon la ville. Cela inclut des aspects tels que la résidence, le revenu, ou le type de véhicule utilisé. Ces programmes visent à promouvoir des déplacements plus écologiques et à améliorer la qualité de l’air.
Pour connaître les critères d’éligibilité spécifiques, il est recommandé de consulter les sites internet des villes ou régions concernées. Vous pouvez aussi utiliser le simulateur mesaidesvelo.fr, qui permet de vérifier rapidement l’éligibilité aux aides financières pour l’achat de vélos.
Des régions comme l’Île-de-France, l’Occitanie, la Corse, et les Pays-de-la-Loire offrent des aides financières pouvant varier de 150 à 700 euros. Elles ne couvrent généralement pas plus de la moitié du prix du vélo, y compris les vélos à assistance électrique (VAE).
Pour qu’un VAE soit éligible, il doit être neuf, équipé d’un moteur électrique assistant le pédalage, posséder un identifiant visible sur le cadre, et ne pas utiliser de batterie au plomb. Les conditions d’éligibilité et les montants des subventions varient selon la collectivité. Elles sont souvent basées sur les ressources annuelles et le quotient familial. Il est donc essentiel de consulter directement les sites web locaux pour obtenir les informations les plus précises et actuelles sur ces aides.
Le bonus écologique, une aide mobilité pour une entreprise plus écoresponsable
Le bonus écologique est une aide financière à la mobilité disponible pour les particuliers et les entités juridiques qui acquièrent un vélo. Les demandes pour ce bonus doivent être effectuées sur le site primealaconversion.gouv.fr dans les six mois suivant l’achat du vélo.
Pour les vélos classiques
En France, une aide est proposée pour l’achat d’un vélo neuf ou d’occasion, revendu par un professionnel. Les individus dont le revenu fiscal par part est de 6 358 euros ou moins sont éligibles. Cette aide représente 40 % du prix d’achat, jusqu’à un maximum de 150 euros. Les personnes en situation de handicap sont éligibles sans condition de revenu.
Pour les vélos à assistance électrique
L’État offre une subvention jusqu’à 400 euros pour les revenus inférieurs ou égaux à 6 358 euros, et jusqu’à 300 euros pour ceux ayant un revenu compris entre 6 358 euros et 14 089 euros. Ce soutien couvre les vélos neufs ou d’occasion revendus par des professionnels.
Pour les vélos cargo ou aménagés
Le bonus peut aller jusqu’à 2 000 euros pour les particuliers et jusqu’à 1 000 euros pour les entités telles que les associations, entreprises, et collectivités. Ce soutien inclut les vélos spéciaux comme les longtails, biporteurs, triporteurs, pliants et les remorques électriques.
Pour être éligible à cette aide, il faut :
1. Être majeur et résider en France.
2. Avoir un revenu fiscal de référence par part inférieur ou égal à 14 089 euros.
3. Les personnes en situation de handicap sont éligibles sans condition de revenu.
4. Ne pas revendre le vélo pendant au moins un an après l’achat.
5. Les entreprises et autres entités sont également éligibles sans condition de revenu.
Le bonus écologique est limité à une seule attribution par personne ou entité.
La prime à la conversion
La prime à la conversion complète le bonus écologique pour l’achat ou la location (pour au moins deux ans) d’un vélo à assistance électrique (VAE) ou tricycle, après la destruction d’un vieux véhicule diesel (avant 2006) ou essence (avant 2011). Les démarches doivent être effectuées sur primealaconversion.gouv.fr dans les trois mois précédant ou les six mois suivant l’achat du VAE.
Cette prime s’applique à divers types de vélos, y compris les vélos cargo, pliants, adaptés aux handicaps, et les remorques électriques. En 2023, chaque membre d’un foyer peut recevoir cette aide, qui est limitée à une fois par personne, avec un plafond de 1 500 € ou jusqu’à 3 000 € pour les revenus inférieurs à 6 358 € ou pour les personnes en situation de handicap. Une aide supplémentaire de 1 000 € est disponible pour les achats effectués en Zone à Faibles Émissions (ZFE).
Les entreprises françaises peuvent également bénéficier de cette prime pour l’achat ou la location d’un VAE, limitée à une fois. La prime est cumulable avec le bonus écologique pour encourager l’achat de VAE.
Pour être éligible à la prime à la conversion, il faut :
1. Détruire un vieux véhicule diesel (avant 2006) ou essence (avant 2011).
2. Effectuer la demande dans les trois mois précédant ou les six mois suivant l’achat ou la location du VAE.
3. Respecter les plafonds de revenus pour les aides majorées (inférieurs à 6 358 € par part fiscale).
4. Réaliser l’achat en Zone à Faibles Émissions pour bénéficier de l’aide supplémentaire.
Cette prime vise à réduire la dépendance aux véhicules polluants et à promouvoir l’utilisation de moyens de transport plus respectueux de l’environnement.
Aide mobilité pour les entreprises : quels avantages ?
L’adoption de pratiques de mobilité durable représente un investissement et un engagement significatif pour une entreprise, offrant des retombées potentiellement très bénéfiques. Intégrer un plan de mobilité dans la politique de responsabilité sociale de l’entreprise (RSE) permet d’accéder à des avantages économiques, sociaux et environnementaux considérables.
Avantages économiques
La mise en œuvre de pratiques de mobilité durable peut entraîner une réduction des frais de déplacement des employés en améliorant l’efficacité des transports. Cela est particulièrement bénéfique pour les entreprises dont les activités sont principalement commerciales, car une gestion optimisée des trajets peut réduire les coûts opérationnels.
Avantages sociaux
Les initiatives de mobilité durable améliorent les trajets domicile-travail des employés, réduisant ainsi leur stress. Un meilleur confort et une gestion du temps plus efficace peuvent également conduire à une augmentation de la satisfaction et de la productivité des employés.
Avantages environnementaux
Sur le plan environnemental, la réduction des nuisances telles que le bruit et la pollution est un avantage majeur. En adoptant des pratiques de mobilité durable, les entreprises contribuent à améliorer la qualité de vie globale et à réduire leur empreinte écologique.
En intégrant un plan de mobilité durable dans la politique RSE, les entreprises peuvent non seulement réaliser des économies et améliorer le bien-être de leurs employés, mais aussi jouer un rôle crucial dans la protection de l’environnement. C’est un engagement qui peut apporter des bénéfices tangibles et intangibles à long terme, renforçant la réputation et la responsabilité de l’entreprise.
Renforcez votre engagement RSE avec le vélo !
Geovelo Entreprise vous aide à encourager vos employés à se déplacer à vélo. Mesurez vos économies d’émissions de CO2, visualisez les statistiques des trajets de vos employés et appuyez votre engagement environnemental.